Politique de Gestion des Données Personnelles et des Cookies TeamPulse

Le présent document a pour objet de vous exposer les conditions dans lesquelles la société TEAM PULSE (ci-après « TEAMPULSE ») gère les données personnelles (ci-après les « Données ») des visiteurs et des utilisateurs de l’application mobile TeamPulse, du site web accessible sous l’adresse principale www.teampulse.net, ainsi que sur les espaces réservés et édités par TEAMPULSE sur les réseaux sociaux (ci-après ensemble ou séparément le « Site »), en conformité avec les exigences de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).

La Politique de gestion des données personnelles TEAMPULSE est susceptible d’être mise à jour en fonction des évolutions légales et/ou des traitements de données à caractère personnel réalisés par TEAMPULSE. Si vous êtes titulaires d’un Profil Utilisateur dans le cadre des Services proposés sur le Site, vous serez informé de telles mises à jour par l’envoi d’un email ou une notification dans votre Espace Utilisateur.

Date de la dernière mise à jour : 16 novembre 2023

1. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

1.1. La société est le Responsable des traitements de données personnelles mis en œuvre au travers du Site, au sens de l’article 1 du RGPD.

Société TEAMPULSE (ci-après « TEAMPULSE »), SAS au capital de 550.000 € enregistrée au RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 849 065 545, ayant son siège social 18 Rue Laurent Charles 42400 SAINT-CHAMOND - FRANCE.

Site Internet : www.teampulse.net
E-mail: contact@teampulse.net
Téléphone : +33 7 81 66 42 98

Directeur de publication :
M. Arnaud BAILLY
E-mail : support@teampulse.net

1.2. TEAMPULSE propose au public les offres de services suivantes (ci-après les « Services TeamPulse ») :

• A) Au travers d’une Application mobile disponible en versions iOS et Android, des services consistant dans un ensemble de fonctionnalités permettant notamment aux entraineurs d’équipes sportives de gérer et d’animer leurs équipes, et aux joueurs et à leurs représentants éventuels de communiquer avec les entraineurs et les autres membres des équipes dont ils font partie, outre l’accès à un certain nombre de fonctionnalités en lien avec leur activité au sein desdites équipes,


• B) Sur le site web accessible sous le domaine principal teampulse.net, des services consistant dans un ensemble de fonctionnalités permettant notamment aux responsables d’au minimum deux équipes sportives, de gérer les aspects administratifs, comptables et financiers desdites équipes,


• C) Sur chacun des deux supports visés ci-dessus, un espace de vente à distance et de livraison des de produits d’équipements sportifs et matériels, dont certains peuvent être personnalisés à la demande du client, exclusivement à destination des particuliers, ainsi qu’aux personnes morales n’agissant pas à titre professionnel.

L’accès et l’utilisation des Services TeamPulse sont soumis à la validation préalable des documents contractuels applicables à chacun de ces Services, à savoir les Conditions Générales d’Utilisation et de Services de l’Application TeamPulse (ci-après les « CGUS Application »), les Conditions Générales d’Utilisation et de Services du site TeamPulse Club, les Conditions Générales de Vente.

2. INFORMATIONS COLLECTEES

TEAMPULSE collecte plusieurs types de données personnelles vous concernant :

2.1. INFORMATIONS FOURNIES DIRECTEMENT PAR VOUS-MÊME

2.1.1. Nous collectons des informations que vous nous communiquez directement lorsque vous utilisez notre Site, à savoir notamment lorsque :

• A) Vous créez, maintenez à jour un Profil Utilisateur et commandez et exécutez des Produits et des Services sur le Site, y compris lorsque vous créez votre Profil Utilisateur au moyen d’un Profil Tiers au travers duquel vos Données sont automatiquement importées (cf. art. 3.7, 3.8 et 4.1 des CGUS Application),


• B) Vous contactez notre support par téléphone, par e-mail ou encore par tchat,


• C) Vous vous inscrivez à notre newsletter,


• D) Vous participez à un jeu-concours,


• E) Vous répondez à une enquête.

Si la communication de vos informations personnelles est volontaire et soumise à votre consentement, nous pourrons cependant éventuellement être dans l’incapacité de vous fournir certains services ou informations, si vous ne fournissez tout ou partie des informations demandées.

2.1.2. Les catégories d'informations que nous collectons comprennent :

• A) Les informations d’identification et de contact (comme les noms, prénoms, coordonnées postales, moyens de contact) nécessaires à votre identification lorsque vous utilisez un de nos Services (ex : création d’un Profil Utilisateur en ligne),


• B) Les informations transactionnelles nécessaires pour traiter votre commande (Produits et Services choisis, adresse de facturation, adresse e-mail, mode de paiement,…),


• C) Les informations personnelles vous concernant (comme l’âge et le sexe, des photographies), y compris le cas échéant celles de personnes tierces, nécessaires dans le cadre de la mise en œuvre des Services ou encore de la livraison de Produits, en particulier concernant les personnes mineures dont vous assurez la représentation légale,


• D) Les données d’historique concernant vos commandes en ligne et vos contacts avec nous mais également avec d’autres Utilisateurs des Services.

2.1.3. Les données que nous vous demandons et qui sont indispensables pour répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque ou un procédé équivalent sur les formulaires de collecte, ou précisées comme telles oralement au moment de leur collecte. Si vous ne renseignez pas les champs obligatoires ou ne communiquez pas les informations signalées comme obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes, et notamment de traiter vos commandes de Produits et de Services.

2.2. INFORMATIONS COLLECTÉE AUTOMATIQUEMENT

Nous collectons automatiquement certaines informations vous concernant lorsque vous accédez au Site, vous l’utilisez ou réalisez une transaction commerciale avec nous, notamment :

• A) Données de connexion : Nous collectons des informations concernant l’appareil avec lequel vous vous connectez, ainsi que sur votre utilisation du Site et des Services (telles que le système d’exploitation, le type de navigateur que vous utilisez, l’utilisation ou non de proxy, la localisation de l’appareil déduite de votre adresse IP permettant d’identifier votre appareil, les temps d'accès, les pages visitées, et le lien qui vous a permis d'accéder à notre Site).


• B) Informations sur votre navigation : Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies de suivi pour collecter des informations vous concernant lorsque vous interagissez avec notre Site ou avec les e-mails que nous vous adressons. Pour en savoir plus sur les cookies et la manière de les désactiver, nous vous invitons à vous rapporter aux dispositions de l’article 10 du présent document.

3. FONDEMENT ET USAGE DES INFORMATIONS COLLECTÉES

Les collectes de données personnelles décrites sous l’article 2 qui précèdent sont effectuées car elles sont, cumulativement ou alternativement :

3.1. EFFECTUÉES SUR LA BASE DE VOTRE CONSENTEMENT

Les données personnelles vous concernant, de même que celles relatives à des tiers (cf. § 2.1.2.c) sont collectées sur la base de votre consentement, notamment lorsque vous remplissez un formulaire sur le Site, lorsque vous nous transmettez une réclamation ou encore lorsque vous vous inscrivez à une newsletter, ou lorsqu’un tel consentement est légalement requis.

3.2. NÉCESSAIRES POUR EXÉCUTER LES CONTRATS DE VENTE À DISTANCE CONCLUS AVEC VOUS

Nous utilisons par ailleurs vos données afin de répondre à nos obligations contractuelles, dans le cadre la conclusion et de l’exécution des contrats de vente à distances de Produits et de Services conclus avec vous, et notamment pour :

• A) Vous fournir les Produits et les Services que vous avez commandés sur le Site, traiter les transactions et la facturation ;


• B) Gérer votre Profil Utilisateur ;


• C) Vous proposer et gérer tout autre service, actuel ou futur en relation avec les Produits et Services ;

Les informations relatives à vos commandes de Produits et de Services sur le Site, ainsi que des informations relatives à l’appareil ayant permis de réaliser la commande (notamment le système d'exploitation utilisé, la localisation de l’appareil, l'utilisation ou non de proxy ...) sont collectées de manière automatisée et sont utilisées pour analyser vos transactions à des fins de détection de la fraude et de prévention des impayés.

Ces informations pourront le cas échéant être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par nous aux seules fins de vérification de votre identité, de la validité de la commande, et du mode de règlement utilisé. Pour toute question sur ces contrôles ou en cas de blocage de votre Profil Utilisateur, vous êtes invité(e) à nous contacter aux coordonnées figurant sous l’article 9 du présent document.

3.3. NÉCESSAIRES POUR RÉPONDRE AUX INTÉRÊTS LÉGITIMES DE TEAMPULSE

• A) Gérer et animer de manière dynamique la relation avec nos Utilisateurs, valoriser l‘image de TEAMPULSE et faire connaître nos Produits et Services, y compris la réalisation d’enquêtes.


• B) Assurer votre navigation sur le Site et améliorer votre expérience utilisateur. Des informations sur votre navigation sont automatiquement collectées (cf. l’article 2.2 « Informations collectée automatiquement »).


• C) Réaliser des études et statistiques. Nous sommes susceptibles d’utiliser les informations collectées à des fins d’études et statistiques, après les avoir rendues anonymes.

3.4. NÉCESSAIRES POUR NOUS CONFORMER À NOS OBLIGATIONS LÉGALES

Des Données vous concernant sont conservées et archivées pour répondre à nos obligations légales, notamment en matière comptable et fiscale, ainsi que pour assurer la défense de nos intérêts en cas de litige ou d’action en justice.

4. DUREE DE CONSERVATION DE VOS DONNEES

Vos Données ne seront conservées par TEAMPULSE que pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites sous l’article 3 ci-dessus, augmentée du délai de prescription légale.

Si vous êtes Utilisateur des Services, à savoir si vous avez créé un Profil Utilisateur et commandé des Produits et des Services, nous conserverons vos Données pendant toute la durée de la validité de votre adhésion aux Services, augmentée d’une durée d’un (1) an à compter de la fermeture de votre Profil Utilisateur.

Vos Données sont susceptibles d’être conservées plus longtemps, lorsque vous avez passé commande de Produits sur le Site, ou encore utilisé des Services proposés à titre payant sur le Site, au titre d’obligations légales spécifiques ou au regard des délais de prescription légale applicables. A titre d’exemple, les données peuvent être conservées pendant :

• A) 6 ans pour les documents fiscaux ;


• B) 10 ans pour les pièces comptables ;


• C) Toute la durée des contentieux et jusqu’à épuisement des voies de recours.

Les Données relatives aux noms, prénoms et adresses des clients suspectés de fraude et à l’origine d’impayés seront enregistrées dans un traitement spécifique, conservées 36 mois, en vue de détecter de nouvelles transactions présentant un risque de fraude.

Si vous n’êtes pas Utilisateur des Services mais que vous vous êtes cependant inscrit à notre newsletter, nous conserverons votre adresse e-mail jusqu’à la date de votre désinscription de la newsletter.

5. PARTAGE DES DONNEES AVEC LES TIERS

Pour atteindre les finalités décrites sous l’article 3 ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de ces finalités, vos Données pourront être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :

• A) L'ensemble des Utilisateurs des Services ont par défaut accès aux données publiques contenues dans votre Profil Utilisateur, à savoir vos nom, prénom, coordonnées, la photographie ou l'image que vous aurez choisie afin d'illustrer votre Profil, ainsi que, si vous entrez dans la catégories des Utilisateurs Joueurs, les informations d’équipe (poste occupé, surnom,...).
  Conformément aux dispositions de l’article 4.1.2 des CGUS Application, vous pouvez cependant vous opposer à ce que ces données soient accessibles à tous par défaut, et décider que celle-ci soient consultables uniquement par les Utilisateurs membres des Équipes dont vous êtes membre, ou encore seulement aux Administrateurs de ces Équipes, ou encore à personne.


• B) Personnes habilitées au sein de TEAMPULSE (ex : services en charge du support, du marketing, des études et analyses, du contentieux, des affaires comptables et fiscales ou de l’informatique et de la sécurité des systèmes d’informations) ;


• C) Prestataires de paiement (STRIPE) et aux mandataires de TEAMPULSE qui doivent nécessairement avoir accès à vos Données pour l’exercice de leurs missions (avocats, experts-comptables…), nos conseils, ou encore des tiers autorisés par la loi, pour nous permettre d’assurer le recouvrement de nos créances, la gestion des litiges, prévention des impayés et contentieux.


• D) Les prestataires et sous-traitants de TEAMPULSE intervenant par exemple pour les opérations suivantes :
  • Prestations informatiques,
  • Gestion du Site,
  • Lutte contre la fraude,
  • Gestion de la relation client.


• E) Les autorités administratives ou judiciaires le cas échéant dans le cadre du respect de nos obligations légales ou pour nous permettre d’assurer la défense de nos droits et intérêts.

Dans l’hypothèse où toute ou partie des activités de la société TEAMPULSE seraient cédées, vos Données seront communiquées à l’acquéreur afin d’assurer la continuité de l’activité du Site, des Services et de votre Profil Utilisateur.

6. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous mettons en œuvre les mesures techniques, physiques et organisationnelles appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité des Données et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Nous choisissons des sous-traitants ou des prestataires qui présentent des garanties en termes de qualité, de sécurité, de fiabilité et de ressources pour assurer la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles y compris en matière de sécurité des traitements.

Nous nous assurons le cas échéant que nos prestataires et sous-traitants présentent des garanties et mettent en œuvre des mesures de sécurité suffisantes pour assurer la protection des Données dont le traitement leur est confié conformément aux exigences de la législation en matière de protection des données personnelles.

7. VOS DROITS RELATIFS A VOS DONNEES

Conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD), et dans les limites fixées par ces dispositions vous bénéficiez des droits suivants sur les Données qui vous concernent :

• A) Accès à vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de recevoir une copie des Données que nous détenons vous concernant et de vérifier que nous les traitons conformément à la législation applicable.


• B) Rectification de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de corriger toute information incomplète ou inexacte que nous détenons vous concernant. Vous avez également la possibilité de demander la correction des Données personnelles vous concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction.


• C) Effacement de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de nous demander d'effacer vos Données si nous n'avons pas de motifs légitimes à poursuivre leur traitement. Votre Profil Utilisateur devra le cas échéant être fermé et l’abonnement éventuel à notre newsletter résilié.
  
  Vous pouvez également demander l’effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :
  • Vous considérez que notre traitement de vos Données vous concernant n’est plus nécessaire, ou que la réalisation des finalités visées dans cette politique ou que leur conservation est contraire à la loi,
  • Vous avez retiré votre consentement au traitement de vos Données,
  • Vous vous opposez au traitement de vos Données,
  • Vous vous opposez à l’utilisation de vos Données à des fins de prospection commerciale.


• D) Opposition au traitement de vos Données : Lorsque la base légale du traitement est dans notre intérêt légitime, vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de vos Données pour des raisons tenant à votre situation particulière. En cas d’exercice d’un tel droit d’opposition, nous cesserons le traitement sauf lorsqu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et les libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice. Vous pouvez également vous opposer pour tout traitement lié à la prospection commerciale, ou retirer votre consentement à tout moment, pour les cas où celui-ci vous aurait été demandé (le retrait de votre consentement sera sans incidence sur la licéité du traitement réalisé avant le retrait du consentement).


• E) Limitation du traitement de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de nous demander de restreindre le traitement des Données vous concernant.


• F) Portabilité de vos Données : L’exercice de ce droit vous permet de recevoir les Données que nous traitons vous concernant, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et de les transmettre à un autre responsable de traitement sans que nous y fassions obstacle.

Nous attirons votre attention sur le fait que même dans les cas où vous nous aurez demandé à bénéficier de votre droit à l’effacement ou à limitation du traitement de vos Données nous sommes susceptibles de conserver certaines Données vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou l’autorise, lorsque nous avons un motif légitime de le faire (notamment pour nous permettre de justifier de l’exécution des commandes de Produits et de Services) ou encore pour l’exercice ou la défense de droits en justice.

Vous pouvez exercer les droits qui précèdent en nous contactant aux coordonnées visées sous l’article 9 des présentes.

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Nous pouvons être conduits à vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans les meilleurs délais.

Une réponse vous sera alors adressée dans les meilleurs délais.

Dans l’hypothèse où nous ne parviendrions pas à répondre à vos demandes d’une manière qui vous satisfasse, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07. Tél : 01 53 73 22 22).

8. GESTION DE VOTRE ABONNEMENT AUX NEWSLETTERS ET E-MAILS PROMOTIONNELS

Vous pouvez aussi cliquer à tout moment sur les liens de désabonnement figurant dans nos newsletters et e-mails promotionnels.

Nous attirons cependant votre attention sur le fait que même si vous vous désabonnez des communications promotionnelles, il est possible que nous continuions à vous envoyer des courriers, appels et/ou e-mails non promotionnels, tels que ceux concernant votre Profil Utilisateur ou la fourniture des Services.

9. CONTACTER TEAMPULSE

Pour toute information ou question concernant la présente Politique de gestion des Données et des Cookies, TEAMPULSE est à votre disposition :

• A) Par téléphone au +33 7 81 66 42 98 : du lundi au vendredi de 09h30 à 12h et 14h à 17h30,


• B) De préférence par courrier électronique, à l’adresse support@teampulse.net,


• C) Par courrier postal à l'adresse suivante : TEAMPULSE - Service Clients – 18, Rue Laurent Charles – 42400 SAINT-CHAMOND – FRANCE.

10. CONDITIONS SPECIFIQUES AUX COOKIES

La connexion et la navigation sur notre Site impliquent, sous réserve de votre acceptation préalable, l’installation de divers cookies sur votre appareil de consultation du Site (ci-après votre « Appareil »).

Un « cookie » est un fichier enregistré dans le navigateur ou sur le disque sur votre Appareil lors de votre connexion sur le Site. Ce fichier cookie permet d’identifier l’Appareil dans lequel il est enregistré et ainsi de suivre l’activité de l’utilisateur de l’Appareil, et de se souvenir d’informations, comme les préférences de l’utilisateur ou les informations précédemment saisies par l’utilisateur dans les formulaires présents sur le Site, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.

Nous utilisons plusieurs catégories de cookies :

• A) Un cookie « Google Analytics » de mesure d’audience permettant de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques du Site, afin de les évaluer et de mieux les organiser, et notamment :
• D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubrique et contenus visités, parcours), dans l’objectif d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site,
• D’adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre Appareil (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Appareil comporte.
• Le cookie « Google Analytics » ne produit et n’adresse à Google et à nous-mêmes que des statistiques agrégées et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle vous concernant.


• B) Des cookies techniques, à savoir les cookies strictement nécessaires à la navigation sur le Site (comme les identifiants de session), ainsi que les cookies qui permettent de vous donner accès à des fonctionnalités spécifiques en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation notamment :
• De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre Profil),
• De vous permettre d’accéder à votre Profil Utilisateur, au moyen de vos identifiants de connexion,
• De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau après un certain laps de temps,
• D’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre Appareil.

Les cookies ne contiennent aucune information personnelle vous concernant, puisqu’ils nous permettent d’identifier seulement l’Appareil sur lequel ils sont installés.

La durée de conservation de ce cookie sur votre appareil est visée dans le tableau récapitulatif ci-dessous, sachant qu’à l’expiration de celui-ci, et vous vous connectez à nouveau sur le Site, de nouveaux cookies seront automatiquement placés sur votre Appareil.

Cookies Google Analytics : duré maximale de conservation : 26 mois
Cookies techniques : duré maximale de conservation : 6 mois

Lorsque vous vous connectez sur notre Site, nous vous informons que nous utilisons des cookies à l’aide d’une bannière, qui renvoie vers les présentes dispositions pour que vous puissiez prendre connaissance en détail de la nature, de la finalité et des modalités de gestion des cookies utilisés sur notre Site.

Il en résulte qu’en naviguant sur notre site, vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous avez cependant la possibilité, en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur sur votre Appareil, de rejeter ou de désactiver tout ou partie des cookies, étant précisé que cela aura pour conséquence de rendre difficile, voire impossible, l’utilisation du Site.

• Pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d


• Pour Microsoft Edge™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09


• Pour Safari™ : http://support.apple.com/fr-fr/HT1677


• Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr


• Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies


• Pour Opera™ : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies


• Outil de gestion des cookies spécifique à Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr

Politique de gestion des données personnelles et des cookies TeamPulse

Date de la dernière mise à jour : 16 novembre 2023